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Archives des tags : sport

Sécurité dans les stades : les clubs et leurs dirigeants sont responsables

Le 17 octobre 2016, les sanctions contre le SC Bastia pour défaut de sécurité pour des incidents survenus lors du match contre l’AC Ajaccio du 2 mars 2013 ont été confirmées par la Cour d’Appel Administrative de Marseille. Les clubs, et leurs dirigeants, doivent assurer la sécurité dans les stades. …

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Clubs sportifs : la Cour de Cassation se prononce sur les relations entre salariés et bénévoles

Le bénévole est l’une des principales chevilles ouvrières des clubs sportifs amateurs. On estime que parmi les 16 millions de bénévoles que compte notre pays, 25% sont actifs dans des associations sportives. Soit près de 4 millions de personnes. Autant dire, une armée. Si cette implication massive des bénévoles dans …

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La Cour d’appel d’Angers rappelle au club du Mans que les CDD d’usage ne concernent que les clubs professionnels

Laurent Peyrelade a fait condamner le club du Mans, le 6 septembre dernier, pour licenciement sans cause réelle et sérieuse et a obtenu que lui soit versés un rappel de salaire, une indemnité compensatrice de préavis, une indemnité de licenciement et des dommages-intérêts. Quelle était la nature du litige ? …

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Sport et liberté d’expression

Le sport respecte-t-il le principe juridique fondamental qu’est la liberté d’expression ? La question pourrait sembler incongrue tellement les valeurs dites universelles du sport semblent le placer au-dessus de ce genre de considérations. Et pourtant… Thierry Braillard, Secrétaire d’État français aux sports déclarait récemment que « les signes religieux n’ont …

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Le cas du club de Dives (CFA2) ou quand le juge des référés rappelle à la FFF l’esprit de ses règlements

Il ne saurait y avoir d’été pour le football français, sans feuilleton judiciaire. Cette fois-ci, il aura concerné le SU Dives-Cabourg, club Bas-normand. L’équipe première de ce club, évoluant alors en DH, avait survolé son championnat le remportant haut la main avec plus de 10 points d’avance sur la réserve …

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Interdiction du double mandatement des agents: le cas Dimitri Payet

Nouvel épisode de l’interdiction du double mandatement des agents sportifs avec le cas Dimitri Payet Les agents de joueurs ont l’habitude de cumuler les mandats. Ceux pour qui les affaires sont bonnes, travaillent pour plusieurs joueurs et/ou plusieurs clubs et/ou plusieurs joueurs et clubs. La seule chose qu’ils ne peuvent …

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Disney investit un milliard de dollars dans le streaming sportif

Après Yahoo, Facebook, Twitter, … c’est au tour d’une autre marque forte de se placer sur le marché de la diffusion en streaming d’évènements sportifs : Disney ! La firme explique dans un communiqué avoir investi plus un milliard de dollars pour acquérir 33% des parts de BAMtech, entreprise fondée en 2000 …

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Interview de Me Granturco sur l’affaire du Panama Papers et son impact sur le foot

L’affaire révélée par les journalistes du Monde et certains de leurs collègues étrangers, mettant en cause des personnalités du monde politique, économique et sportif n’a pas fini de faire couler beaucoup d’encre. Car une fois la révélation faite, elle ne cessera de générer réponses, démentis, contre-enquêtes quand ce n’est pas …

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Un CIO imparfait qui ne cesse de parfaire les règles de bonne gouvernance dans le sport

Alors que nous apprenions que le Comité International Olympique (CIO) pourrait faire face à un nouveau scandale de corruption concernant l’attribution des JO 2016 et 2020, son Président Thomas Bach annonçait quasi simultanément que tous les cas de dopage détectés cet été lors des JO de Rio seront directement transmis …

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FIFA – Le programme d’Infantino et de ses concurrents passer au crible

L’élection à la présidence de la FIFA mettra aux prises le 26 février, le Prince Ali (Jordanien), Jérôme Champagne (Français), Gianni Infantino (Italo-Suisse), le Sheikh Salman (Bahreïni) et « Tokyo » Sexwalle (Sud-africain). Exit donc Sepp Blatter et Michel Platini qui se sont retirés de la course mais également David Nakhid (Trinidadien) …

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