Thierry GranturcoAvocat à la Cour - Barreaux de Paris & de Bruxelles

Home / Archives des tags : sport (page 3)

Archives des tags : sport

Pourquoi licencier son coach peut conduire à un … carton rouge

Carton rouge pour l’USBO. Au terme d’une longue procédure, le coach de football Michel Estevan vient de faire condamner son ancien club, l’Union sportive Boulogne Côte d’Opale (USBO), à un peu plus de 95 000 euros de dommages et intérêts et de rappel de salaire, en réparation de la rupture …

Lire la suite

La valse des coachs en 4 temps

Peut-on changer unilatéralement les fonctions d’un salarié ? À partir de quand considère-t-on ce changement de fonctions comme nécessitant son accord préalable? La question est récurrente dans le monde du travail. Elle l’est aussi dans le football professionnel. Et elle concerne, en premier lieu, les coachs, coachs adjoints et autres …

Lire la suite

FC Sochaux contre Jean-Claude Hagenbach : nouvel épisode de la saga des CDDs requalifiés en CDI

C’est une véritable hécatombe. Une hécatombe judiciaire. Le FC Sochaux vient d’ajouter son nom à la liste, de plus en plus longue, des clubs ayant vu un contrat d’entraîneur signé sous la forme de CDDs successifs être requalifié en CDI. L’emploi doit être temporaire Il convient d’abord de rappeler que …

Lire la suite

L’impact négatif qu’auraient les propositions de Jean-Luc Mélenchon sur le foot francais

L’élection​ présidentielle de 2017 aurait dû être l’occasion d’un large débat sur la politique publique du sport. Elle aurait dû voir s’affronter des projets, des conceptions du sport dans la société, dans l’éducation, des visions de l’avenir de la France sur la scène internationale. Des visions de l’avenir des clubs …

Lire la suite

Conflit entre le FC Tours et son ex-manager général : un administrateur de club ne peut pas recevoir de salaire

C’est un véritable rappel à l’ordre. Un homme bien connu du football français, Max Marty, vient d’être lourdement condamné par la Cour d’Appel d’Orléans. Dans un arrêt rendu le 2 mars 2017, dans un litige l’ayant opposé au FC Tours, les magistrats ont, en effet, fait une application implacable des …

Lire la suite

Clubs professionnels : comment bien recruter… son recruteur Le FC Lorient condamné par la Cour de Cassation

Qui fait quoi dans les clubs de foot ? Il est habituel que dans les clubs, y compris professionnels, toutes les fonctions sportives ne soient pas clairement définies. Le recruteur fait du recrutement et parfois de la supervision de match. Le directeur sportif fait de la supervision de match et …

Lire la suite

Le traitement juridique des blessures des sportifs

Le football féminin commence à se professionnaliser et certaines joueuses ont joué leur revenu et une partie de leur avenir sur la pratique du sport de haut niveau avec l’environnement qui en découle : revenu, image, amélioration de leur performance et futur positif. Elles passent de quatre entraînements par semaine au …

Lire la suite

Quand les URSSAF essaient de redresser le club de Troyes pour des commissions d’agents

C’est un cauchemar que connaissent de nombreux clubs, aussi bien amateurs que professionnels : les URSSAF tentent régulièrement de requalifier en salariat des collaborations bénévoles ou des prestations de service. Ce qui conduit à des redressements injustifiés, dont les clubs ne peuvent se départir qu’au terme de plusieurs années de procédure. …

Lire la suite

Entraîneurs de football : le CDD est mort, vive le CDD !

C’est un nouveau coup de massue. En l’espace d’un mois, deux clubs professionnels viennent de voir les CDD de certains de leurs entraîneurs être requalifiés en CDI par les tribunaux : l’AJ Auxerre, devant la Cour d’Appel de Paris le 15 décembre 2016, et le FC Lorient, devant la Cour …

Lire la suite

Aubameyang, son agent et la nécessité d’un mandat écrit

Il avait quitté l’AS Saint-Etienne (ASSE) en 2013 par la grande porte du stade Geoffroy Guichard. Mais c’est par la petite porte de la Cour d’Appel de Lyon que le footballeur Pierre-Emerick Aubameyang est revenu, le 10 novembre 2016, pour tenter de mettre fin au litige l’opposant à son agent, …

Lire la suite