Thierry GranturcoAvocat à la Cour - Barreaux de Paris & de Bruxelles

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Archives des tags : sport

L’OM débouté de sa demande d’indemnité à la ville de Marseille pour avoir dû délocaliser un match du Vélodrome. Analyse.

L’OM et le Vélodrome de Marseille. Deux noms réunis par la même légende. Deux noms qui semblent inséparables. Et pourtant… Comme la quasi-totalité des clubs professionnels français, l’Olympique de Marseille (OM) n’est pas propriétaire de son stade. Il n’en est que le locataire. Un locataire qui n’a pas tous les …

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La FFF condamnée à créer un District de football à Paris

Pourquoi Paris aura bien son District de Football… …et ce que cela veut dire pour le football français Paris 1 – Fédération Française de Football (FFF) 0. Au terme d’un bras-de-fer de plusieurs années de procédure, Paris a obtenu de pouvoir se constituer en District de Football, contre l’avis de …

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Pour indemniser la victime d’un tacle, le juge civil peut interpréter les lois du jeu

En février 2011, lors d’un match qui oppose deux clubs du Puy de Dôme, un joueur tacle un adversaire par derrière alors qu’il n’avait pas le ballon et lui brise le tibia. La blessure est intentionnelle. Tous les témoignages le confirment. Au plan disciplinaire, l’auteur de l’agression est aussitôt suspendu …

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L’agent de Sofiane Boufal débouté de ses demandes en indemnités contre le joueur

La Cour d’appel de Douai a rendu un arrêt le 15 février 2018 qui revient sur les conditions d’exercice de la profession d’agent de joueurs en France, quand un agent détient une licence délivrée par une fédération étrangère. Cet arrêt nous permet, par la même occasion, de mettre en lumière …

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Me Granturco longuement interviewé sur la réglementation du football pour l’émission « Banquette »

Me Granturco longuement interviewé sur la réglementation du football pour l’émission « Banquette » de « Nouvelles écoutes ». Sur le foot en général, sa réglementation, la gouvernance du sport, le dopage, les agents, les transferts, le fair-play financier… Un bon et long moment passé avec l’équipe de Banquette. À …

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Football, transferts, flou et bricolage

Le flou et le bricolage. Ce sont les deux mamelles des relations entre les clubs de football, les joueurs et les agents, en matière de transferts. Des opérations qui donnent lieu à la plus grande inventivité contractuelle dans un cadre réglementaire par ailleurs incertain, selon que les transferts se déroulent …

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Conflit entre Emmanuel Imourou et son ex-agent: analyse de la décision du TGI de Caen

Un agent averti en vaut deux. Youssef Moussaid, agent de joueurs licencié auprès de la fédération marocaine de football et gérant de la société d’agents Moussaid SPM, vient d’en apporter la démonstration. A son corps défendant. Le 21 juin 2012, Youssef Moussaid signe un contrat de mandat exclusif d’une durée …

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Le sport peut-il réconcilier le monde avec la Corée du Nord?

Des JO historiques. C’est le 9 février qu’aura lieu la cérémonie d’ouverture des 23èmes JO d’hiver organisés à Pyeongchang, en Corée du Sud. Ces jeux, qui se clôtureront le 25 février, sont l’objet de toutes les attentes. Sportives? Non, politiques. Car si en 2011 Pyeongchang a remporté haut la main …

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La tribune d’Amiens-Lille : la sécurité dans les stades et le régime de responsabilité

Les questions sont nombreuses: qui est responsable de cette situation? Qui doit indemniser les victimes? Les victimes peuvent-elles faire condamner le club et ses dirigeants? 29 blessés. C’est le bilan de l’effondrement d’une barrière d’une tribune du stade de la Licorne, à Amiens, samedi soir, lors de la 8ème journée …

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