Home / Archives des tags : réglement

Archives des tags : réglement

Les actes sous seing privé dans le foot: le point de vue de Me GRANTURCO

C’est un fait qui doit nous alerter. Alors que le football français est en pleine mutation, le recours aux actes sous seing-privé reste très fréquent entre les clubs et les joueurs professionnels. Des actes qui ne sont souvent pas enregistrés avec les contrats des joueurs soumis à la Ligue de …

Lire la suite

Agents de joueur et avocats mandataires sportifs : un écrit sinon rien

Un long fleuve intranquille. Les relations entre les clubs de football professionnels et les agents de joueurs sont souvent tumultueuses. Il arrive régulièrement, par exemple, que les clubs de football soient sollicités par plusieurs agents… pour le même joueur ! Des agents qui sont tous concurrents, et qui estiment tous …

Lire la suite

Me Granturco longuement interviewé sur la réglementation du football pour l’émission « Banquette »

Me Granturco longuement interviewé sur la réglementation du football pour l’émission « Banquette » de « Nouvelles écoutes ». Sur le foot en général, sa réglementation, la gouvernance du sport, le dopage, les agents, les transferts, le fair-play financier… Un bon et long moment passé avec l’équipe de Banquette. À …

Lire la suite

Football, transferts, flou et bricolage

Le flou et le bricolage. Ce sont les deux mamelles des relations entre les clubs de football, les joueurs et les agents, en matière de transferts. Des opérations qui donnent lieu à la plus grande inventivité contractuelle dans un cadre réglementaire par ailleurs incertain, selon que les transferts se déroulent …

Lire la suite

Le sport peut-il réconcilier le monde avec la Corée du Nord?

Des JO historiques. C’est le 9 février qu’aura lieu la cérémonie d’ouverture des 23èmes JO d’hiver organisés à Pyeongchang, en Corée du Sud. Ces jeux, qui se clôtureront le 25 février, sont l’objet de toutes les attentes. Sportives? Non, politiques. Car si en 2011 Pyeongchang a remporté haut la main …

Lire la suite

Pourquoi le e-sport n’est pas vraiment un sport

Le « e-sport » est-il vraiment un sport? Ma tribune parue dans le HuffPost du 20 août dernier, dans laquelle j’appelais à ne pas faire du e-sport un sport olympique a suscité de très nombreuses réactions. Je vais tenter d’y répondre ci-après. D’abord, je pense qu’il est illusoire de vouloir opposer le …

Lire la suite

Non à l’e-sport aux JO de Paris 2024

Accueillir des compétitions d’ « e-sport » aux JO de 2024, comme l’a annoncé Tony Estanguet, co-Président du Comité de candidature Paris 2024, est-il une bonne idée? Assurément non. Pour plusieurs raisons. La première d’entre-elles est simple. Elle est même évidente: l’ « e-sport » n’est pas un sport. Et c’est le législateur qui …

Lire la suite

Décryptage de la nouvelle loi sur l’éthique et la performance dans le sport

C’est une révolution. Et tous ceux qui suivent de près la politique publique du sport l’auront compris. Patrick Kanner et Thierry Braillard, respectivement Ministre et Secrétaire d’Etat aux sports, ont réussi à faire passer en fin de législature une loi qui, sous des aspects techniques, règle des questions cruciales pour …

Lire la suite

Comment bien licencier un coach de foot ?

Comment bien licencier un entraîneur de football ? Cette question est une préoccupation constante des présidents de clubs. Car un contrat entre un club et un coach, cela se casse. Et cela se casse même très souvent. Or, le licenciement d’un entraîneur professionnel de football ne répond pas aux mêmes …

Lire la suite

Quand les URSSAF confondent règlement intérieur et lien de subordination entre un club amateur et ses licenciés

La Cour d’Appel de Toulouse vient de confirmer un redressement URSSAF imposé au club amateur du Sporting Club Mazamétain. Le club avait en effet mis en place une politique d’indemnisation financière de certains de ses joueurs visant à couvrir des frais de déplacements et autres dépenses. Le monde du football …

Lire la suite