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Archives des tags : URSSAF

Les Girondins de Bordeaux sévèrement redressé par les URSSAF : analyse

Les clubs de Ligue 1 avaient fait l’objet d’un contrôle national tous azimuts et concerté en 2010. C’est dans ce cadre que la SASP FC Girondins de Bordeaux fut contrôlée par les inspecteurs de l’URSSAF d’Ille-et-Vilaine pour les années 2007, 2008 et 2009. L’URSSAF releva 19 chefs de redressement qui …

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Quand les URSSAF essaient de redresser le club de Troyes pour des commissions d’agents

C’est un cauchemar que connaissent de nombreux clubs, aussi bien amateurs que professionnels : les URSSAF tentent régulièrement de requalifier en salariat des collaborations bénévoles ou des prestations de service. Ce qui conduit à des redressements injustifiés, dont les clubs ne peuvent se départir qu’au terme de plusieurs années de procédure. …

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Clubs sportifs : la Cour de Cassation se prononce sur les relations entre salariés et bénévoles

Le bénévole est l’une des principales chevilles ouvrières des clubs sportifs amateurs. On estime que parmi les 16 millions de bénévoles que compte notre pays, 25% sont actifs dans des associations sportives. Soit près de 4 millions de personnes. Autant dire, une armée. Si cette implication massive des bénévoles dans …

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Quand les URSSAF confondent règlement intérieur et lien de subordination entre un club amateur et ses licenciés

La Cour d’Appel de Toulouse vient de confirmer un redressement URSSAF imposé au club amateur du Sporting Club Mazamétain. Le club avait en effet mis en place une politique d’indemnisation financière de certains de ses joueurs visant à couvrir des frais de déplacements et autres dépenses. Le monde du football …

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