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Archives des tags : sanction

Me Thierry Granturco se penche sur la confirmation par le TAS de la suspension de 90 jours de Michel Platini par la FIFA

La suspension de 90 jours de Michel Platini prononcée par la FIFA est confirmée par le TAS. Me Granturco nous explique ce que pourront être ses recours sur le fond, sachant que selon toute vraisemblance il sera sanctionné par la Commission d’éthique de la FIFA.

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Platini : la note de 1998 « pas encore complètement probante »

Dans son édition de ce dimanche, le JDD présente une note interne de l’UEFA datant de 1998 qui laisse sous-entendre que l’accord conclu par Michel Platini avec Sepp Blatter était connu de tous les membres du bureau exécutif de l’instance, dont trois étaient aussi membres de celui de la Fifa. …

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Brandao: un mois de prison ferme pour un coup de tête. Justice ou scandale?

Le 16 août dernier, Brandao assenait un violent coup de tête à Thiago Motta, à l’issue du mach PSG-Bastia. Bien qu’aucune plainte ne fût déposée, le parquet décida de se saisir de l’affaire pour « violence commise dans une enceinte sportive avec préméditation ». Et hier, le tribunal correctionnel de Paris a …

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Zidane, ses diplômes d’entraîneur et la mémoire sélective du football français

Quelle affaire! Zinedine Zidane pourrait se voir interdire d’entraîner en Espagne! Quel affront! Comment est-ce possible? De qui se moque t-on? En Espagne comme en France, nombreuses sont les voix officielles à s’être élevées pour défendre l’icône du football français. Mais qu’en est-il vraiment? Sous prétexte que l’on s’appellerait Zidane, …

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Football: les incidents de Nice – Bastia ou l’échec de la seule répression comme moyen de réponse à la violence dans nos stades

Samedi soir dernier, le match de Ligue 1 entre Nice et Bastia s’est clôturé par des débordements massifs de supporters qui ont donné lieu à de nombreuses arrestations et à plusieurs gardes à vue de supporters niçois. D’autres arrestations sont à attendre puisqu’une enquête a été ouverte dans le cadre de …

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Football : copropriété de joueurs, prêts, sanctions et autres bizarreries juridiques dans le monde du ballon rond

Le monde du football français s’est récemment félicité de la position de la FIFA visant à interdire la détention par des fonds privés de droits de transferts de certains joueurs. Des joueurs tels que Neymar, Falcao, James Rodriguez, Tevez et autres stars mondiales du ballon rond appartiennent ou ont appartenu …

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Transferts: ce que la sanction de la Fifa implique pour le Barça

La Fédération Internationale de Football Association (FIFA) a confirmé hier, en appel, une décision qu’elle avait rendue en première instance le 2 avril dernier et que nous avions alors commentée dans ces colonnes. Le club catalan est en effet accusé de ne pas avoir respecté les règles en vigueur relatives …

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Football et violence: quelles sanctions pour Brandao après son agression sur Thiago Motta?

Brandao, joueur Brésilien fraîchement recruté par Bastia, a décidé samedi dernier de régler un différend qui l’opposait au Parisien Thiago Motta à la fin du match PSG-Bastia, en lui assénant un violent coup de tête. Cette agression eut lieu dans les couloirs menant aux vestiaires et fut filmée par les …

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Analysis of the last sanctions taken by French authorities in the field of tax law applicable to food transport

Two decisions of 2 October 2013 relate to the national tax on haulage vehicles. They set at […] January 2014, at zero hours, local time, its date of entry into force, as well as the date of implementation of the technical tool required for its collection. As of this date …

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