Thierry GranturcoAvocat à la Cour - Barreaux de Paris & de Bruxelles

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Archives des tags : OL

Comment les ordonnances Macron vont révolutionner le monde du football

Employeurs comme salariés suivent avec intérêt, et parfois avec inquiétude, l’adoption des « ordonnances Macron » qui doivent redéfinir notre marché du travail. Parmi ces textes « fondateurs » figure l’ordonnance n° 2017-1387 du 22 septembre 2017, qui a pour objectif de réguler « la prévisibilité et la sécurisation des relations de travail ». …

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Rémunérer ses entraîneurs sur la base des indemnités de transferts de joueurs… C’est possible !

Un arrêt de la Cour d’Appel d’Aix-en-Provence du 27 octobre dernier (n°16/13004) concernant le FC Istres, permet de s’arrêter sur une pratique peu commune pour un club de football professionnel : celle qui consiste à verser à ses coaches un pourcentage sur les montants perçus sur les transferts des joueurs …

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Les Girondins de Bordeaux sévèrement redressé par les URSSAF : analyse

Les clubs de Ligue 1 avaient fait l’objet d’un contrôle national tous azimuts et concerté en 2010. C’est dans ce cadre que la SASP FC Girondins de Bordeaux fut contrôlée par les inspecteurs de l’URSSAF d’Ille-et-Vilaine pour les années 2007, 2008 et 2009. L’URSSAF releva 19 chefs de redressement qui …

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Pourquoi le e-sport n’est pas vraiment un sport

Le « e-sport » est-il vraiment un sport? Ma tribune parue dans le HuffPost du 20 août dernier, dans laquelle j’appelais à ne pas faire du e-sport un sport olympique a suscité de très nombreuses réactions. Je vais tenter d’y répondre ci-après. D’abord, je pense qu’il est illusoire de vouloir opposer le …

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Il y a tacle et tacle. La responsabilité du club du fait de son joueur

Jusqu’où peut aller un tacle ? Jusqu’où la théorie dite « du risque accepté », selon laquelle un sportif accepte les blessures corporelles qu’il peut subir lors de sa pratique, peut-elle rendre acceptables les actes violents qui se produisent sur les terrains de jeu ? C’est une question qui est aussi ancienne que le …

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Me Granturco interviewé par l’Equipe sur l’impact de la loi travail de Macron sur le foot français

Impact sur les revenus des joueurs, diminution des indemnités aux prud’hommes pour les entraîneurs… Voici quelles conséquences pourraient avoir la réforme du Code du travail et la hausse de la CSG, souhaitées par le président Macron. Jean Le Bail Les lendemains d’élections présidentielles peuvent être «cruels» pour le football. La …

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FC Sochaux contre Jean-Claude Hagenbach : nouvel épisode de la saga des CDDs requalifiés en CDI

C’est une véritable hécatombe. Une hécatombe judiciaire. Le FC Sochaux vient d’ajouter son nom à la liste, de plus en plus longue, des clubs ayant vu un contrat d’entraîneur signé sous la forme de CDDs successifs être requalifié en CDI. L’emploi doit être temporaire Il convient d’abord de rappeler que …

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Non, le Brexit ne tuera pas la Premier League !

Le Brexit va-t-il tuer la Premier League ? De nombreux observateurs prédisent le pire au football anglais depuis le vote du Brexit le 23 juin 2016, et son activation le 30 mars 2017. Ils partent en effet de l’idée qu’une fois les conditions du Brexit négociées entre l’Union européenne (UE) et …

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Conflit entre le FC Tours et son ex-manager général : un administrateur de club ne peut pas recevoir de salaire

C’est un véritable rappel à l’ordre. Un homme bien connu du football français, Max Marty, vient d’être lourdement condamné par la Cour d’Appel d’Orléans. Dans un arrêt rendu le 2 mars 2017, dans un litige l’ayant opposé au FC Tours, les magistrats ont, en effet, fait une application implacable des …

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